Les dernières délibérations du Conseil Communautaire de l’Intercom du Pays Brionnais.

Vous pourrez prendre connaissance  et consulter ici les ordres du jour des derniers conseils communautaires en téléchargement.

Vous trouverez ci-après les compte rendus des Conseils Communautaires 2015

Déliberations du 09 février 2015

Déliberations du 08 avril 2015

Déliberations du 16 juin 2015 

Déliberations du 06 octobre 2015

 Délibérations du 14 décembre 2015

Vous trouverez ci-après les compte rendus des Conseils Communautaires 2016

Délibérations du 04 février 2016

Délibérations du 31 mars 2016

Délibérations du 27 juin 2016

Délibérations du 29 septembre 2016

Délibérations du 22 novembre 2016

Délibérations du 12 décembre 2016

Vous trouverez ci-après les compte rendus des Conseils Communautaires 2017 de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Délibérations du 06 janvier 2017

Délibérations du 13 janvier 2017

Délibérations du 03 février 2017

Délibérations du 23 mars 2017

Délibérations du 20 avril 2017

Délibérations du 22 juin 2017

Délibérations du 26 juillet 2017

Délibérations du 28 septembre 2017